Durée et aménagement du temps de travail, congés payés, travail de nuit et prévoyance Avenant n° 1 du 13 juillet 2004 relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail, aux congés payés, au travail de nuit et à la prévoyance

PréambuleEn vigueur non étendu

TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES

• Article 1er - Champ d'application.En vigueur étendu

• Article 1er bis - Extension du champ d'application.En vigueur étendu

• Article 2 - Avantages relevant d'autres accords ayant le même objet.En vigueur étendu

TITRE II : DURÉE ET AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL.

• Article 3 - Durée du travail.En vigueur étendu

• Article 4 - Heures supplémentaires.En vigueur étendu

• Article 5 - Contingent d'heures supplémentaires.En vigueur étendu

• Article 6 - Durées maximales du travail.En vigueur étendu

• Article 7 - Temps d'habillage, de déshabillage.En vigueur étendu

• Article 8 - Affichage et contrôle de la durée du travail.En vigueur étendu

• Article 9 - Temps partiel.En vigueur étendu

• Article 10 - Aménagement du temps de travail.En vigueur étendu

TITRE III : CONGÉS PAYÉS CONVENTIONNELS ET JOURS FÉRIÉS.

• Article 12 - Jours fériés.En vigueur étendu

Article 11 - TITRE III : CONGÉS PAYÉS CONVENTIONNELS ET JOURS FÉRIÉS.En vigueur étendu

TITRE IV : CADRES.

• Article 13 - Catégories de cadres et régime du temps de travail applicable.En vigueur étendu

• Article 14 - Indemnités de départ à la retraite pour les cadres.En vigueur étendu

TITRE V : COMPTE ÉPARGNE TEMPS

• Article 15 - Compte épargne temps.En vigueur étendu

TITRE VI : TRAVAIL DE NUIT

• Article 16 - Travail de nuit.En vigueur étendu

TITRE VII : RÉMUNÉRATION

• Article 17 - Suppression de la déduction 1/2 avantage nourriture.En vigueur étendu

TITRE VIII : PRÉVOYANCE.

• Article 18 - Prévoyance.En vigueur étendu

• Article 19 - Suivi de l'accord.En vigueur étendu

ANNEXE I : SUR L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL

• Article 20 - Modulation du temps de travail.En vigueur étendu

• Article 21 - Organisation du temps de travail sous forme de cycle.En vigueur étendu

• Article 22 - Aménagement du temps de travail sous forme de jours ou demi-journées de repos.En vigueur étendu

• Article 23 - Temps partiel modulé sur l'année.En vigueur étendu

ANNEXE II : RELEVÉ DE DÉCISIONS TECHNIQUES PRÉVOYANCEEn vigueur étendu