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Durée et aménagement du temps de travail, congés payés, travail de nuit et prévoyance
Avenant n° 1 du 13 juillet 2004 relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail, aux congés payés, au travail de nuit et à la prévoyance
Patrons signataires :
CPIH ;
GNC ;
UMIH.
FGTA FO ;
INOVA CFE-CGC ;
Syndicat national hôtellerie-restauration CFTC.
La fédération autonome générale de l'industrie hôtelière touristique (FAGIHT), 221, avenue de Lyon, BP 448, 73004 Chambéry Cedex, par lettre du 18 juillet 2013 (BO n°2013-30)
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PréambuleEn vigueur non étendu
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TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
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TITRE II : DURÉE ET AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
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Article 3 - Durée du travailEn vigueur étendu
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Article 4 - Heures supplémentairesEn vigueur étendu
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Article 5 - Contingent d'heures supplémentairesEn vigueur étendu
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Article 6 - Durées maximales du travailEn vigueur étendu
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Article 7 - Temps d'habillage, de déshabillageEn vigueur étendu
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Article 8 - Affichage et contrôle de la durée du travailEn vigueur étendu
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Article 9 - Temps partielEn vigueur étendu
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Article 10 - Aménagement du temps de travailEn vigueur étendu
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TITRE III : CONGÉS PAYÉS CONVENTIONNELS ET JOURS FÉRIÉS
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TITRE IV : CADRES
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TITRE V : COMPTE ÉPARGNE TEMPS
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TITRE VI : TRAVAIL DE NUIT
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TITRE VII : RÉMUNÉRATION
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TITRE VIII : PRÉVOYANCE
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ANNEXE I : SUR L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
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Article 20 - Modulation du temps de travailEn vigueur étendu
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Article 21 - Organisation du temps de travail sous forme de cycleEn vigueur étendu
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Article 22 - Aménagement du temps de travail sous forme de jours ou demi-journées de reposEn vigueur étendu
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Article 23 - Temps partiel modulé sur l'annéeEn vigueur étendu
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ANNEXE II : RELEVÉ DE DÉCISIONS TECHNIQUES PRÉVOYANCEEn vigueur étendu