Aménagement du temps de travail

Article En vigueur étendu

TITRE Ier : dispositions générales

• Article 1er - Champ d'applicationEn vigueur étendu

• Article 1 bis - Extension du champ d'applicationEn vigueur étendu

• Article 2 - Avantages relevant d'autres accords ayant le même objetEn vigueur étendu

TITRE II : durée et aménagement du temps de travail

• Article 3 - Durée du travailEn vigueur étendu

• Article 4 - Taux de majoration des heures effectuées au-delà de 35 heuresEn vigueur étendu

• Article 5 - Heures supplémentairesEn vigueur étendu

• Article 6 - Durées maximales du travailEn vigueur étendu

• Article 7 - Temps d'habillage et de déshabillageEn vigueur étendu

• Article 8 - Affichage et contrôle de la durée du travailEn vigueur étendu

• Article 9 - Compte épargne-tempsEn vigueur étendu

• Article 10 - Aménagement du temps de travailEn vigueur étendu

TITRE III : jours fériés

• Article 11 - Jours fériés autres que le 1er MaiEn vigueur étendu

TITRE IV : travail de nuit

• Article 12 - Travail de nuitEn vigueur étendu

TITRE V : temps partiel

• Article 13 - Temps partielEn vigueur étendu

TITRE VI : classifications

• Article 14 - ClassificationsEn vigueur étendu

TITRE VII : prévoyance

• Article 15 - Commission paritaire de surveillance du régime de prévoyanceEn vigueur étendu

TITRE VIII : chèques-vacances

• Article 16 - Chèques-vacancesEn vigueur étendu

TITRE IX : suivi de l'accord

• Article 17 - Durée, entrée en vigueur, dépôtEn vigueur étendu

• Article 18 - Révisions et modificationsEn vigueur étendu

TITRE X : thèmes de négociation prioritairesEn vigueur étendu

Annexe I : L'aménagement du temps de travail

• Article 19 - Modulation du temps de travail.En vigueur étendu

• Article 20 - Organisation du temps de travail sous forme de cycle.En vigueur étendu

• Article 21 - Aménagement du temps de travail sous forme de jours ou demi-journées de repos.En vigueur étendu

• Article 22 - Temps partiel modulé sur l'année.En vigueur étendu

Annexe II : Exemples relatifs aux jours fériésEn vigueur étendu

Annexe III : Feuille de décompte journalier de la durée du travail avec récapitulatif hebdomadaireEn vigueur étendu