Aménagement du temps de travail Avenant n° 2 du 5 février 2007 relatif à l'aménagement du temps de travail

Article En vigueur étendu

TITRE Ier : dispositions générales

• Article 1 - Champ d'application.En vigueur étendu

• Article 1 bis - Extension du champ d'application.En vigueur étendu

• Article 2 - Avantages relevant d'autres accords ayant le même objet.En vigueur étendu

TITRE II : durée et aménagement du temps de travail

• Article 3 - Durée du travail.En vigueur étendu

• Article 4 - Taux de majoration des heures effectuées au-delà de 35 heures.En vigueur étendu

• Article 5 - Heures supplémentaires.En vigueur étendu

• Article 6 - Durées maximales du travail.En vigueur étendu

• Article 7 - Temps d'habillage et de déshabillage.En vigueur étendu

• Article 8 - Affichage et contrôle de la durée du travail.En vigueur étendu

• Article 9 - Compte épargne-temps.En vigueur étendu

• Article 10 - Aménagement du temps de travail.En vigueur étendu

TITRE III : jours fériés.

• Article 11 - Jours fériés autres que le 1er Mai.En vigueur étendu

TITRE IV : travail de nuit

• Article 12 - Travail de nuit.En vigueur étendu

TITRE V : temps partiel

• Article 13 - Temps partiel.En vigueur étendu

TITRE VI : classifications

• Article 14 - Classifications.En vigueur étendu

TITRE VII : prévoyance.

• Article 15 - Commission paritaire de surveillance du régime de prévoyance.En vigueur étendu

TITRE VIII : chèques-vacances

• Article 16 - Chèques-vacances.En vigueur étendu

TITRE IX : suivi de l'accord

• Article 17 - Durée, entrée en vigueur, dépôt.En vigueur étendu

• Article 18 - Révisions et modifications.En vigueur étendu

TITRE X : thèmes de négociation prioritaires.En vigueur étendu

Annexe I : L'aménagement du temps de travail

• Article 19 - Modulation du temps de travail.En vigueur étendu

• Article 20 - Organisation du temps de travail sous forme de cycle.En vigueur étendu

• Article 21 - Aménagement du temps de travail sous forme de jours ou demi-journées de repos.En vigueur étendu

• Article 22 - Temps partiel modulé sur l'année.En vigueur étendu

ANNEXE II : Exemples relatifs aux jours fériés.En vigueur étendu

ANNEXE III : Feuille de décompte journalier de la durée du travail avec récapitulatif hebdomadaire.En vigueur étendu